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  J'accepte les modalités d'utilisation de ce site

CONTRAT DE LICENCE DES SCHÉMAS

LIRE AVEC SOIN LES CONDITIONS CI-DESSOUS AVANT D’AVOIR ACCÈS AUX SCHÉMAS PUBLIÉS SUR CE SITE WEB. EN UTILISANT LES SCHÉMAS SUR CE SITE, VOUS INDIQUEZ VOTRE ACCEPTATION DE CES CONDITIONS CHAQUE FOIS QUE VOUS ACCÉDEREZ AU SITE. SI VOUS N'ÊTES PAS D'ACCORD AVEC LE CONTRAT DE LICENCE CI-DESSOUS, VOUS POUVEZ QUITTER CETTE PAGE EN TOUT TEMPS, MAIS VOUS N'AUREZ PAS ACCÈS AUX SCHÉMAS.

1. Licence

Landscape Forms, Inc. (LFI) vous accorde par la présente, sur votre acceptation des présentes conditions seulement, les seuls droits non exclusifs suivants d'utiliser les schémas publiés :

a. Vous pouvez utiliser les schémas, en format électronique ou imprimé, pour les intégrer à vos schémas de projets d'architecture ou vos devis de plans d'architecture dans le cas où vos schémas ou devis servent à préparer une soumission ou à la conception de travaux d'architecture pour vos clients, clients potentiels ou autres designers, à la condition que vous reproduisiez toutes les mentions de droits d’auteur et autres mentions de propriété sur chaque copie tirée.

b. Vous pouvez tirer une copie de sauvegarde de chaque schéma si elle est utilisée seulement de la manière prévue aux présentes et à la condition que vous reproduisiez toutes les mentions de droits d’auteurs et autres mentions de propriété sur chaque copie tirée.

c. Vous ne pouvez pas utiliser les schémas à vos propres fins ou à d’autres fins qui utilisent le ou les objets représentés dans les schémas pour créer d’autres objets semblables, connexes ou complémentaires.

SAUF COMME IL EST PRÉVU AUX PRÉSENTES, IL EST INTERDIT DE COPIER, DE CÉDER, DE DISTRIBUER OU DE DIVULGUER DES SCHÉMAS À AUTRUI, ET TOUTE COPIE, CESSION, DISTRIBUTION, DIVULGATION OU UTILISATION NON AUTORISÉE AURONT POUR EFFET DE RÉVOQUER AUTOMATIQUEMENT VOTRE LICENCE.

2. Droits de propriété et droits d’auteur

Les schémas et l'information contenus aux présentes sont la propriété exclusive, confidentielle et industrielle de LFI. Les schémas sont protégés par le droit d'auteur avec tous droits réservés. En vertu des lois sur la protection de la vie privée, de la propriété industrielle et du droit d’auteur, aucun schéma ne peut être copié, en tout ou en partie, sans le consentement écrit de LFI, sauf comme il est prévu aux présentes. Les mêmes mentions de confidentialité, de propriété et de droit d’auteur doivent être apposées sur toutes les copies autorisées comme sur l'original.

3. Terme

Cette licence est en vigueur pendant la durée de vie utile des schémas. Cependant, cette licence sera automatiquement révoquée si vous ne respectez pas l’une des conditions de ce contrat. Dès la révocation, vous devez détruire toutes les copies des schémas.

4. Acceptation des conditions générales

En utilisant les schémas publiés, vous reconnaissez que vous avez lu ce contrat, que vous le comprenez et que vous acceptez d'être lié désormais par ses conditions. Veuillez confirmer votre compréhension et votre accord en fournissant les renseignements suivants sur l’utilisateur et en cliquant la case « j'accepte les conditions » une fois que vous avez rempli les coordonnées de l’utilisateur.